1. Généralités
Pour toutes les ventes et les offres, seules prévalent les conditions commerciales suivantes. Tout autre accord ne pourra être contractuel que s’il a été confirmé par nos soins par écrit. Les autres conditions de l’acheteur, même si elles sont jointes à la commande, ne nous engagent que si nous les avons expressément reconnues. Nos conditions générales de vente et de livraison valent également pour toutes les affaires futures avec l’acheteur.
2. Offre
En règle générale, nos offres sont sans engagement. Toutes les indications contenues dans les offres, les prospectus et les tarifs ont été déterminées par nos soins de manière attentive, mais sans notre confirmation écrite expresse, elles ne nous engagent pas.
3. Confirmation de commande
Une confirmation de commande vous sera envoyée, uniquement si votre commande est incomplète ou contradictoire. Tous les accords, promesses etc., y compris celles de nos représentants, nécessitent notre confirmation écrite pour avoir une valeur légale. Les réclamations à propos de nos courriers de confirmation doivent être faites au plus tard dans la semaine qui suit.
4. Prix
Nos prix sont sans engagement. Ils s’appuient sur les coûts salariaux, les coûts de la matière et les frais généraux au moment de la commande. Si, jusqu’au jour de la livraison, une modification de ces coûts devait survenir, nous sommes autorisés à effectuer une augmenta-tion de prix correspondante, sauf si la livraison se fait dans les 4 mois à partir de la commande.
5. Expédition
Départ usine de Furtwangen ou de la filiale, en sachant que le trajet reste à notre estime, tout en tenant compte des intérêts de l’acheteur. Si l’acheteur avait des consignes particulières, les coûts en résultant seront alors à sa charge. Le risque est transféré au destinataire au moment ou la marchandise quitte l’usine.
En cas de commandes à délais fixe ou sur appel, le risque est transféré sur le destinataire dès la mise à disposition. Pour les pertes et les dommages pendant le transport, nous ne prenons en charge aucune responsabilité. En dessous de 250,- € net valeur de marchandise, des frais d’administration et de livraison pour un montant de 15,- € sera ajouté.
6. Délai de livraison
Nous définissons le délai de livraison de telle manière à pouvoir le respec-ter, il est cependant sans engage-ment tant qu’il n’y a pas eu d’accord contradictoire express. Les cas de force majeure comme, par exemple, la guerre, les combats sociaux ou toute autre perturbation d’entreprise, les perturbations de transport ou les retards de livraison des fournisseurs nous autorisent à repousser même un délai fixe pour en indiquer un autre raisonnable, au moins jusqu’à l’arrêt de la perturbation. Si pour l’acheteur il est prouvé qu’il est absolument indispensable de tenir les termes du contrat suite à une perturbation due à un cas de force majeure, celui-ci est autorisé, de manière exceptionnelle, à résilier le contrat ou à se retirer en envoyant une lettre recommandée. Les autres exigences, p.ex. dédommagements ou remplacement de la marchandise dans des cas de force majeure, sont exclus. Si pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous sommes en retard de livraison, alors le dédommagement de négligence habituelle est exclu. Si nous devions être responsables d’un retard, ceci ne prévaudra que pour des dommages typiques et prévisibles. Le devoir de dédommage-ment est au maximum à hauteur de 50% du dommage typique prévisible.
7. Exportation
Du fait que nous avons nos propres représentations dans différents pays et que nous sommes liés par contrat, nos produits ne pourront être exportés qu’avec notre autorisation expresse.
8. Reprise
La reprise de marchandise livrée correctement ne pourra se faire qu’avec notre autorisation pré able écrite. Pour les marchandises retournées correctement avec notre autorisation, nous retirons suivant le type de reprise un montant net de l’avoir pour les frais de gestion, le contrôle et le nouvel emballage. Les marchandises endommagées ne feront pas l’objet d’un avoir. Si lors d’une commande spécifique, des modifications doivent être apportées, les coûts jusqu’à cette date seront à la charge de l’acheteur, en cas d’annulation de la commande, l’acheteur devra régler le montant prévu moins les dépenses épargnées du fait de l’arrêt de la commande.